11 - Conseil d'Administration du 10 juillet 2015

Conseil d'Administration du 10 juillet 2015

• 51-2015 - Budget rectifié n° 1 de l'Université de Bretagne-Sud
• 52-2015 - Tableau des emplois de l'Université de Bretagne-Sud
• 53-2015 - Budget rectifié n°1 de la Fondation
• 54-2015 - tableau des emplois de la Fondation
• 55-2015 - Projet de révision des statuts de l'UFR LLSHS
• 56-2015 - Projet de révision des statuts de l'IUT de Lorient
• 57-2015 - Projet de révision des statuts de l'UFR DSEG
• 58-2015 - Projet de révision des statuts de l'IUT de Vannes
• 59-2015 - Projet de révision des statuts de l'ENSIBS
• 60-2015 - Projet de révision des statuts de l'UFR SSI
• 61-2015 - Non-facturation des frais pédagogiques lors de l'année de redoublement des stagiaires de formation continue et des étudiants de certaines formations
• 62-2015 - Participation financière dans le cadre de sorties pédagogiques (SSI)
• 63-2015 - Tarifs d'inscription aux journées phycologiques de septembre 2015
• 64-2015 - Subvention au BDE de l'ENSIBS
• 65-2015 - Tarif de participation des étudiants de l'IUT de Lorient au gala des 40 ans
• 66-2015 - Nouvelle organisation du service de la Recherche
• 67-2015 - Charte de cadrage des activités prises en compte dans le service des enseignants et enseignants-chercheurs
• 68-2015 - Règles de comptabilisation des heures dans le service des enseignants et enseignants-chercheurs
• 69-2015 - Différenciation de la comptabilisation des heures TP au-delà du service 
• 70-2015 - Proratisation de la comptabilisation des heures TP au-delà du service
• 71-2015 - Modification de la prime pour responsabilité administrative Recherche - contrat SENSE du LABSTICC
• 72-2015 - Attribution d'une prime pour la gestion de l'IRTS à l'UFR LLSHS
• 73-2015 - Versement d'une prime de charge administrative sur ressources propres au CFA
• 74-2015 - Programme d'action sociale et culturelle en faveur des personnels 2015
• 75-2015 - Modalités de publication des actes à caractère règlementaire
• 76-2015 - Modification de l'articel 2.2.7. du Règlement Intérieur de l'Université relatif à la constitution du comité consultatif électoral
• 77-2015 - Modification de la délibération 96-2011 relative au comité consultatif électoral
• 78-2015 - Calendrier de fermeture de l'Université et calendrier des formations 2015/16
• 79-2015 - Création du Cycle Préparatoire aux Études de Médecine (CPEM)
• 80-2015 - Modification de l'intitulé du D.U. "Pratique infirmière en réanimation"
• 81-2015 - Création du Diplôme d'Université "InnovationS"
• 82-2015 - Droits d'inscription 2015-2016
• 83-2015 - Compléments apportés à la grille de tarifs de formation continue de l'IUT de Lorient et tarifs pour 2015-2016
• 84-2015 - Frais pédagogiques du Master FPMI
• 85-2015 - Frais pédagogiques du Master Mathématiques en formation à distance
• 86-2015 - Tarif demandé aux étudiants en cas de perte ou de vol de leur carte étudiante
• 87-2015 - Versement de subventions aux associations étudiantes
• 88-2015 - Mise à jour du cadrage juridique relatif à l'exonération des frais pédagogiques et frais de validation du service de Formation continue
• 89-2015 - Retours financiers liés aux opérations de transfert de titres de propriété intellectuelle