6 - Conseil d'Administration du 22 novembre 2013

Conseil d'Administration du 22 novembre 2013

• 85-2013 :   composition de la commission des statuts
• 86-2013 :   élection des membres de la commission des statuts
• 87-2013 :   chargé de mission aux affaires numériques
• 88-2013 :   Décision Budgétaire Modificative n° 2 UBS  ex. 2013 - note de présentation - budget par nature - budget de gestion - budget  par nature agrégé - annexe 1 budget principal - annexe 1  budget agrégé
• 89-2013 :   Décision Budgétaire Modificative n° 2 Fondation exercice 2013 - budget par nature - budget de gestion - annexe 1 budget Fondation
• 90-2013 :   admissions en non valeur
• 91-2013 :   commission disciplinaire à l'égard des usagers - PR
• 92-2013 :   commission disciplinaire à l'égard des usagers - MCF
• 93-2013 :   bilan social 2012
• 94-2013 :   rattrage indemnitaire des pesonnels BIATSS
• 95-2013 :    enveloppe spécifique sujétions spéciales
• 96-2013 :   dispositif du DIF pour les enseignants et enseignants-chercheurs
• 97-2013 :   mois de professeurs invités accordés en 2014
• 98-2013 :   nombre de semestres de CRCT en 2014-2015
• 99-2013 :   montant desprimes d'excellence scientifique pour 2013-2014
• 100-2013 : licence pro "développement produits cosmétiques et de santé"
• 101-2013 : procédure d'admission des étudiants étrangers
• 102-2013 : droit au sport pour les étudiants extérieurs à l'UBS
• 103-2013 : subventions aux étudiants et associations étudiantes
• 104-2013 : engagement de l'UBS dans le GIP "France Énergies Marines"
• 105-2013 : représentation de l'UBS dans le GIP "France Énergies Marines"