3 - Conseil d'Administration du 28 mars 2014

Conseil d'Administration du 28 mars 2014

• 11-2014 : approbation du compte financier 2013 de l'UBS
• 12-2014 : affectation du résultat excédentaire du compte financier 2013 de l'UBS
• 13-2014 : approbation du compte financier 2013 du CFA
• 14-2014 : affectation du résultat excédentaire du compte financier 2013 du CFA
• 15-2014 : approbation du compte financier 2013 de la fondation universitaire
• 16-2014 : affectation du résultat excédentaire du compte financier 2013 de la fondation
• 17-2014 : Subvention au bureau des étudiants de l'ENSIBS
• 18-2014 : Financement d'un voyage d'études par le laboratoire GMGL
• 19-2014 : Approbation des modifications apportées aux statuts de l'ENSIBS  
• 20-2014 : Approbation des modifications proposées par le CS aux statuts du LIMATB
• 21-2014 : Nomination d'un chargé de mission pour l'égalité femmes-hommes
• 22-2014 : Approbation du programme d'action sociale et culturelle en faveur des personnels pour l'année 2014
• 23-2014 : Accueil de chercheurs étrangers
• 24-2014 : Approbation du choix de l'instance nationale d'évaluation pour la PEDR
• 25-2014 : Reconduction des critères retenus pour la PES pour l'attribution de la PEDR
• 26-2014 : Éligibilité à la Prime d'Encadrement Doctoral et de Recherche (PEDR)
• 27-2014 : Approbation des barèmes de la PEDR
• 27bis-2014 : Approbation de la liste des responsabilités ouvrant droit à rémunération 2013-2014
• 28-2014 : Approbation de l'enveloppe globale des heures destinées à l'aménagement des services des enseignants du second degré à 384 HETD -année 2014-2015
• 29-2014 : Création du Master politique sociale, santé et solidarité (PS3), parcours   CISS, en alternance
• 30-2014 : Agrément de l'association étudiante BDE IMABS
• 31-2014 : Versement de subventions aux associations étudiantes
• 32-2014 : Création d'un dispositif d'aide sociale au sein du FSDIE