6 - Conseil d'Administration du 17 octobre 2014

Conseil d'Administration du 17 octobre 2014

• 90-2014    : Enveloppe budgétaire pour la Formation
• 91-2014     : Enveloppe budgétaire pour la Recherche
• 92-2014    : Politique d'amortissement de l'UBS
• 93-2014     : Seuil unique d'immobilisation des biens fixé à 800€ HT
• 94-2014     : Décharge de responsabilité d'un régisseur de recettes
• 95-2014     : Droit d'accès des personnels de l'UBS aux activités physiques et sportives du  SUAPS
• 96-2014    : Frais de gestion de l'IRT Jules Verne
• 97-2014     : Bilan social 2013 de l'UBS
• 98-2014     : Nombre de représentants du personnel au Comité Technique de proximité
• 99-2014     : Modification du tableau de répartition de la NBI 2014/2015 suite à la création de la Direction de la Formation et de la Vie Universitaire
• 100 - 2014 : Protection fonctionnelle d'un personnel
• 101 - 2014 : Désignation d'étudiants appelés à siéger dans les conseils de services